Clause de non-responsabilité

Dernière mise à jour : 05 janvier 2026

1. Informations générales

Les informations fournies sur Notre site (ci-après « le Service ») sont fournies uniquement à titre informatif.

Notre société (ci-après « la Société ») ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Service.

2. Limitation de responsabilité

La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de dommages directs ou indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Service.

L’utilisation du Service se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

3. Absence de contenu hébergé

La Société ne stocke, ne diffuse et ne contrôle aucun contenu audiovisuel protégé par des droits d’auteur.

Le Service agit uniquement comme un prestataire technique.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Service et s’engage à respecter la législation en vigueur dans son pays.

4. Liens externes

Le Service peut contenir des liens vers des sites web tiers.
La Société n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur disponibilité.

5. Erreurs et omissions

Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

La Société ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à l’utilisation des informations fournies sur le Service.

6. Absence de conseils professionnels

Les informations disponibles sur le Service ne constituent en aucun cas des conseils juridiques, fiscaux ou professionnels.

L’utilisateur est invité à consulter un professionnel compétent avant toute décision.

7. Utilisation à vos propres risques

Toutes les informations sont fournies « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.

La Société décline toute responsabilité pour les décisions prises par l’utilisateur sur la base des informations disponibles sur le Service.

8. Contact

Pour toute question concernant la présente clause de non-responsabilité, vous pouvez nous contacter :

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